Skip to content
  • À propos
    • Qui sommes-nous?
    • Organigramme
    • Mission
    • Vision stratégique
    • Carte territoriale
    • Partenaires associés
    • Programmes supportés
  • Vie démocratique
    • Nos membres
    • Relations du travail
  • Go publique
    • Les commissions scolaires
    • Admissibilité
  • Ressources et outils
    • COVID-19
    • Parents.Québec
    • Mémoires et documents
    • Communiqués de presse
    • Rapports annuels
    • Liens utiles
    • Liste des associations
    • Projets de Loi
  • À propos
    • Qui sommes-nous?
    • Organigramme
    • Mission
    • Vision stratégique
    • Carte territoriale
    • Partenaires associés
    • Programmes supportés
  • Vie démocratique
    • Nos membres
    • Relations du travail
  • Go publique
    • Les commissions scolaires
    • Admissibilité
  • Ressources et outils
    • COVID-19
    • Parents.Québec
    • Mémoires et documents
    • Communiqués de presse
    • Rapports annuels
    • Liens utiles
    • Liste des associations
    • Projets de Loi
  • EN
Portail
  • EN
  • En
Portail
Accueil
Mémoires et documents

Mémoires et documents

Archives : Mémoires et documents

Mémoire de l’ACSAQ et l’ADGCSAQ sur le projet de loi no 12 – Loi visant à préciser la portée du droit à la gratuité scolaire

More

Mémoire de l’ACSAQ et l’ADGCSAQ sur le projet de loi no 9 – Loi sur le protecteur national de l’élève

More

Rapport sur les profils linguistiques des commissions scolaires anglophones du Québec

More

Avis sur la réouverture des services éducatifs scolaires dans les écoles et centres des commissions scolaires anglophones du Québec

More

Recommandations adressées au Gouvernement du Québec sur des enjeux d’éducation liés à la pandémie de la COVID-19

More

Mémoire sur le projet de loi no 40 – Loi modifiant la Loi sur l’instruction publique relativement à l’organisation et à la gouvernance scolaires

More

Mémoire sur le projet de loi no 5 – Loi sur les services d’éducation préscolaire destinés aux élèves âgés de 4 ans

More

Mémoire sur le projet de loi no 21 – Loi sur la laïcité de l’État

More

Mémoire de l’ACSAQ et l’ADGCSAQ sur le projet de loi no 12 – Loi visant à préciser la portée du droit à la gratuité scolaire

More

ACSAQ Plan stratégique 2018-2021

More

Navigation des articles

Older Posts Older Posts

Rester en contact

185, avenue Dorval, bureau 502
Dorval (Québec)  H9S 5J9
Téléphone : (514) 849-5900
Sans frais : 1-877-512-7522
Télécopieur : (514) 849-9228
qesba@qesba.qc.ca
www.qesba.qc.ca

Liens rapides

Ressources
Plan du site
Politique de confidentialité
Politique d’utilisation

Tous droits réservés © QESBA / ACSAQ 2014
Association des Commissions Scolaires Anglophones du Québec.
Création Web : Chabo Communications et Design

Ressources
COVID
Portail
Recherche

Ressources

COVID

Portail

Recherche